Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÇA DISJONCTE
PRINCESSE BELI
WEMAKE

Numéro de dépôt :
4503980
Date de dépôt :
28/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2028
ÇA DISJONCTE de PRINCESSE BELI

Présentation de la marque ÇA DISJONCTE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2018 par PRINCESSE BELI et WEMAKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÇA DISJONCTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Les déposants sont PRINCESSE BELI domicilié(e) 259 rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France et WEMAKE domicilié(e) 10 rue Royale - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque ÇA DISJONCTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA DISJONCTE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2028.

PRINCESSE BELI a également déposé les autres marques suivantes : RING Comédie CLUB , ÇA VA DISJONCTER , DISJONCTÉ


PRINCESSE BELI - 259 rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France

WEMAKE - 10 rue Royale - 75008 - Paris - France


SCP BAYLE & HASBANIAN, Monsieur Stéphane HASBANIAN - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées , disques et cassettes vidéo pré enregistrées, tonalités de sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, fichiers de musique téléchargeables, fichiers MP3 [fichiers de musique téléchargeables], jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil , Microprocesseur , modems. Ordinateurs , programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques, répondeur téléphoniques , appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) , assistants numériques personnels , Cassettes audio et vidéo , bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser , télécopieurs portatifs ou mobiles , terminaux multimédia , Cartouches de jeux vidéo , logiciels de jeux , cartes téléphoniques , Carte à mémoire ou à microprocesseur , cartes magnétiques , appareils permettant la lecture de fichiers numériques , Logiciels, Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. carte électronique d'accès à un réseau télécommunication , bandes et disques numériques audio et vidéo, cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique , Appareils cinématographiques , films cinématographiques. Films pour l'enregistrement des sons , Dessins animés , Emetteurs (télécommunication) , appareils pour l'enregistrement du son , supports d'enregistrements sonores , lecteurs de karaoké , cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits , lecteurs MP3 , lecteurs MP4 , Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables) , liseuses électroniques , Appareils de radio. Appareils photographiques, applications logicielles ;

Revues , livres , journaux , périodiques , clichés , bandes dessinés , produits de l'imprimerie , produit en papier et en carton, à savoir : cahiers, albums, chemises pour documents , posters , autocollants , articles pour reliures , photographies , posters , papeterie , adhésif (matières collantes) pour la papeterie , matériel pour les artistes , pinceaux , machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes de jeux à gratter, tickets, billets de loteries, bulletins de jeux à gratter , drapeaux en papier ;

Vêtements (habillement), Chemises , tee-shirts , vêtements notamment en cuir (habillement) , ceintures (habillement) , fourrures (vêtements) , gants (habillement) , foulards , cravates , bonneterie , chaussettes , Chaussures, chaussons , chaussures de plage , chaussures de ski , chaussures de sport , vêtements et articles pour le sport, Bonnets , coiffes , casquettes , chapeaux ;

Jeux , Jouets , Jeux de société , Jeux de cartes, balles de jeux , ballons de jeux , jeux d'échecs , jeux de dames , appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision , skis , Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision , figurines (jouets) , jeux de table , peluches (ours en-) , cartes à jouer ;

Agence de publicité , diffusion d'annonces publicitaires , diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location d'espaces publicitaires , services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire , location de matériel publicitaire , publication de textes publicitaires , publicité radiophonique , publicité télévisée , publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles , transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication , abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Abonnements à des bases de données informatiques. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) , Écriture de textes pour scénarios de films , Promotion des ventes à partir de supports audiovisuels , Publicité au cinéma , services publicitaires, à savoir promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication , exploitation de marchés en ligne pour la vente de produits et/ou services , audits d'entreprises (analyse commerciale) , services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'édition de sites web, à savoir publication de textes et d'images sur un site internet , services de communication audiovisuelle, chaîne de télévision (diffusion de programmes de télévision), messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet , transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux , agence de presse. Messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet , Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion , Télévision par câbles , radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs , communications par réseaux de fibres optiques , communications radiophoniques , communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de radio et de télévision , émissions radiophoniques , émissions télévisées , expédition de dépêches , information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication , location d'appareils pour la transmission de messages , transmission de messages , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur , transmission par satellite , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées , transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences , transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques , diffusion de programmes radiophoniques , radiodiffusion , radiotéléphonie mobile , informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques , services téléphoniques , transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. mise à disposition de forums en ligne , mise à disposition de forums de discussion sur l'internet , Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (INTERNET). Fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne, à savoir logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (radiocummunication, Internet, réseaux de téléphonie mobiles). Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion , transmission de fichiers numériques , transmission de données en flux continu (streaming) , transmission de séquences de vidéo à la demande , Fourniture d'accès à un site web de réseautage social à des fins de divertissement ;

Divertissement, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) , production et édition musicales , enregistrement et production d'oeuvres sonores , production de disques , production de bandes vidéo , Production d'émission de radio et de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (INTERNET) , production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution , activités sportives et culturelles. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès , informations en matière de divertissement , informations en matière d'éducation , mise à disposition d'installations de loisirs , écriture de textes pour scénarios télévisuels et cinématographiques. Divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux , Edition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet , services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique , services de jeux d'argent. Services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement , Microédition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo , montage de programmes radiophoniques , montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde, services de publications musicales , services d'enregistrement en studio , services d'artistes de spectacles , Education , Formation , location de décors de spectacles , Production de films en studio , Production de films pour la télévision et le cinéma, Mise au point de formats pour programmes télévisés ;

Services de réseautage social en ligne , services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres), services sociaux en ligne de mise en réseau, à savoir : services de réseaux sociaux , services juridiques en matière d'exploitation de brevet , concession de licences de propriété intellectuelle , Concession, médiation, location et autre gérance de droits sur des films, des productions télévisées et vidéo et d'autres programmes audiovisuels , administration et gérance de droit d'auteur et de propriété industrielle pour le compte de tiers , gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage, Octroi de licences de droits sur des productions audiovisuelles, Octroi de licences sur des formats, des productions et des émissions vidéo, de télévision et de radio, Octroi de licences d’émissions de radio et de télévision.